Politique de confidentialité

Responsable du traitement : RésiSanté, représentée par Franck Rouane.

Le diagnostic express de processus utilise des réponses générales à choix fermés, uniquement dans la mémoire de la page. Ces réponses ne sont ni enregistrées dans le stockage du navigateur ni envoyées au serveur. La copie de la synthèse dans le presse-papiers est déclenchée uniquement à votre demande ; vous pouvez ensuite choisir de la coller dans le formulaire de contact.

Le formulaire collecte uniquement les informations nécessaires pour répondre à une demande : nom, coordonnées, structure éventuelle, type de besoin et contenu du message.

Finalités : répondre aux demandes, préparer un éventuel échange commercial et assurer le suivi de la relation. La base juridique dépend de la demande : mesures précontractuelles lorsque la personne sollicite une prestation, ou intérêt légitime de RésiSanté à répondre et assurer le suivi d’un contact professionnel.

Les données du formulaire transitent par l’infrastructure Vercel utilisée pour le site et sont transmises à Resend pour l’envoi du message transactionnel. RésiSanté n’enregistre pas ces messages dans une base de données propre au site.

Les messages peuvent être conservés par le service d’envoi et dans la messagerie destinataire. Leurs durées de conservation et les modalités de suppression restent à confirmer ; aucune suppression automatique à une échéance déterminée n’est garantie à ce stade.

Pour limiter les doubles envois, le navigateur conserve un état technique dans la session de l’onglet, sans nom, adresse e-mail ni contenu du message. Le serveur conserve temporairement un identifiant aléatoire, une empreinte technique et un résultat d’envoi dans la mémoire de l’instance, sans y conserver le contenu du formulaire après traitement.

Aucune donnée patient, donnée de santé, numéro de sécurité sociale, document médical, identifiant ou mot de passe ne doit être transmis via le formulaire ou le premier e-mail de contact.

RésiSanté n’active aucun outil publicitaire ni outil de mesure d’audience sur cette version du site.

Des traitements techniques strictement nécessaires à la sécurité, au routage et au fonctionnement de l’hébergement peuvent être réalisés par les prestataires techniques du site.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation de vos données et exercer votre droit d’opposition en écrivant à rouanefra@live.fr.

Lorsque le traitement repose sur des mesures précontractuelles demandées par la personne, les droits applicables s’exercent dans les conditions prévues par le RGPD.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.